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Le présent site est la propriété de: Le Meur Fabrice

 

LE MEUR Fabrice "Madam'gascar"

434 311 429


Adresse d'implantation :

  • Mr Le Meur Fabrice

  • QUARTIER VIC NEUF

  • 64520 SAMES

  • 0559564225

  • 0782838329

  • émail:

  • marylin.madamgascar@yahoo.fr (Valide)

  • boutique@madamgagascar-vanille.com (Valide)

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,

il est précisé aux utilisateurs du site www.madamgascar-vanille.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : LE MEUR FABRICE – 434311429 – QUARTIER VIC NEUF 64520 SAMES


Créateur : LE MEUR FABRICE


Responsable publication : LE MEUR FABRICE – 0782838329


Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.


Webmaster : LE MEUR FABRICE – boutique@madamgascar-vanille.com
Hébergeur : 1&1 Internet SARL – 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES


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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.madamgascar-vanille.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.madamgascar-vanille.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Le site www.madamgascar-vanille.com est mis à jour régulièrement par LE MEUR FABRICE.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

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LE MEUR FABRICE s’efforce de fournir sur le site www.madamgascar-vanille.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.madamgascar-vanille.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.madamgascar-vanille.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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LE MEUR FABRICE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LE MEUR FABRICE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

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Le Trustbadge et les services dont il fait la publicité sont proposés par Trusted Shops GmbH, Subbelrather Straße 15C, 50823 Cologne, Allemagne.

Le Trustbadge est fourni par un fournisseur CDN (Content-Delivery-Network) dans le cadre d'un contrat de sous-traitance des données personnelles.

Trusted Shops GmbH fait également appel à des prestataires de services américains. Un niveau adéquat de protection des données est assuré. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Trusted Shops GmbH ici : https://www.trustedshops.fr/empreinte/ Lorsque le Trustbadge apparaît, le serveur internet enregistre automatiquement un fichier log du serveur qui contient aussi votre adresse IP, la date et l’heure de l'affichage, la quantité de données transférées et le fournisseur demandeur (données de fichiers logs), et qui documente l'affichage.

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Vous trouverez de plus amples informations, y compris sur le droit de contestation, dans la déclaration de protection des données de Trusted Shops ci-dessus et dont le lien est également inséré dans le Trustbadge.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.madamgascar-vanille.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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